Conseil Général du 21 novembre 2025
Les citoyennes et citoyens de Vugelles-La Mothe sont convoqués en assemblée du Conseil Général le vendredi 21 novembre 2025 à 19h30, à la salle du Conseil.
Ordre du jour
- Appel
- Adoption du procès-verbal de la séance du 02.10.2025
- Admissions / Démissions / Assermentation des nouveaux membres
- Communications de la Municipalité
- Préavis 2025-12 : Révision des statuts de l’Association intercommunale en matière de défense incendie et secours de la région Nord vaudois
- Préavis 2025-13 : Budget 2026
- Divers et propositions individuelles
Extraits de décision :
Les préavis sont également à disposition sur demande au bureau du Greffe.
Le budget se trouve dans l’accès réservé aux membres ici (accès sur demande)
Les annexes au préavis 2025-12 sont uniquement disponibles ici ou sur demande par courriel :
- Rapport Commission de gestion 25.05
- Extraits du procès-verbal de la séance du 08.10.2025
- Comparatif – annexe 1
- Comparatif – annexe 3
- Comparatif statuts
- Statuts SDIS NV avec annexes 1 à 4 (versions telles qu’acceptées par le Conseil intercommunal le 08.10.2025)
Cette séance est publique.
Selon la loi sur les communes du 1er janvier 2022, un membre du Conseil qui manque deux séances consécutives sans justificatif est réputé démissionnaire.
Nous vous rappelons que toute absence justifiée doit être annoncée au Bureau du Conseil 24 heures avant la séance.
À l’issue de la séance, un repas convivial sera proposé.
👉 Inscription souhaitée pour le repas (merci de vous annoncer à l’avance par SMS à la Présidente jusqu’au 19.11.25)
