Conseil Général du 2 octobre 2025
Publié le
26 septembre 2025
Les citoyennes et citoyens de Vugelles-La Mothe sont convoqués en assemblée du Conseil Général le jeudi 2 octobre 2025 à 19h30, à la salle du Conseil.
Ordre du jour
- Appel
- Adoption des procès-verbaux des séances des 11.06. et 10.07.2025
- Admissions / Démissions / Assermentation des nouveaux membres
- Communications de la Municipalité
- Préavis 2025-08 : Modification de la servitude ID 006-1999/003488 concernant un passage à pied et pour tous véhicules
- Préavis 2025-09 : Annexe du règlement communal sur la distribution de l’eau
- Préavis 2025-10 : Auberge «La Croix Fédérale»
- Préavis 2025-11 : Indemnités des Autorités communales
- Divers et propositions individuelles
Extraits de décision :
Les préavis et leurs annexes sont également à disposition sur demande au bureau du Greffe.
Cette séance est publique.
Selon la loi sur les communes du 1er janvier 2022, un membre du Conseil qui manque deux séances consécutives sans justificatif est réputé démissionnaire.
Nous vous rappelons que toute absence justifiée doit être annoncée au Bureau du Conseil 24 heures avant la séance.
Le Bureau du Conseil
