Conseil Général du 18 juin 2026
Publié le
10 juin 2026
Les citoyennes et citoyens de Vugelles-La Mothe sont convoqués en assemblée du Conseil Général le jeudi 18 juin 2026 à 19h30, à la salle du Conseil.
Ordre du jour
Les préavis et leurs annexes sont également à disposition sur demande au bureau du Greffe.
Le PV provisoire ainsi que les comptes se trouvent dans l’accès réservé aux membres ici (accès sur demande)
- Appel
- Adoption des procès-verbaux des séances du 21.11.2025 et 11.02.2026
- Admissions / Démissions / Assermentation des nouveaux membres
- Communications de la Municipalité
- Préavis n° 2026-02 : Nouveau règlement communal sur la protection du patrimoine arboré
- Préavis n° 2026-03 : Modification partielle du règlement sur la taxe de séjour et sur la taxe sur les résidences secondaires
- Préavis n° 2026-04 : Comptes 2025
- Préavis n° 2026-05 : Crédit d’investissement pour l’achat du bâtiment de la Croix Fédérale
- Divers et propositions individuelles
Cette séance est publique et les préavis sont disponibles au greffe.
Selon la loi sur les communes du 01.01.2022, un membre du Conseil qui manque deux séances consécutives sans justificatif est réputé démissionnaire.
Nous vous rappelons que toute absence justifiée doit être annoncée au Bureau du Conseil 24h avant la séance.
Extraits de décision :
Le Bureau du Conseil
