Conseil Général du 16 décembre 2022
Publié le
12 septembre 2022
Les citoyens et citoyennes de Vugelles-La Mothe sont convoqués en assemblée du Conseil Général le vendredi 16 décembre 2022 à 19h00, à la salle du Conseil.
Ordre du jour
- Appel
- Lecture du procès-verbal de la séance du 2 juin 2021
- Démissions/Assermentations des nouveaux membres
- Communications de la Municipalité
- Préavis n° 2022-04 : Budget 2023
- Préavis n° 2022-05 : Constitution d’un droit de superficie de 50 ans, sur la parcelle 89, en faveur de la SAGENOR
- Interventions individuelles
Les préavis sont également à disposition sur demande au bureau du Greffe.
Le Bureau du Conseil
