Commune de Vugelles-La Mothe

Commune de

Vugelles-La Mothe

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Vugelles-La Mothe

Conseil Général du 16 décembre 2022

Publié le
12 septembre 2022

Les citoyens et citoyennes de Vugelles-La Mothe sont convoqués en assemblée du Conseil Général le vendredi 16 décembre 2022 à 19h00, à la salle du Conseil. 

Ordre du jour

  1. Appel
  2. Lecture du procès-verbal de la séance du 2 juin 2021
  3. Démissions/Assermentations des nouveaux membres
  4. Communications de la Municipalité
  5. Préavis n° 2022-04 : Budget 2023
  6. Préavis n° 2022-05 : Constitution d’un droit de superficie de 50 ans, sur la parcelle 89, en faveur de la SAGENOR
  7. Interventions individuelles 
Les préavis sont également à disposition sur demande au bureau du Greffe.
Le Bureau du Conseil

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