Conseil Général du 15 octobre 2026
Publié le
2 octobre 2026
Les citoyennes et citoyens de Vugelles-La Mothe sont convoqués en assemblée du Conseil Général le jeudi 15 octobre 2026 à 19h30, à la salle du Conseil.
Ordre du jour
Les préavis et leurs annexes sont également à disposition sur demande au bureau du Greffe.
- Appel
- Adoption du procès-verbal de la séance du 18.06.2026
- Admissions / Démissions / Assermentation des nouveaux membres
- Communications de la Municipalité
- Préavis n° 2026-06 : Règlement communal des sépultures et du cimetière ainsi que les tarifs y relatifs
- Préavis n° 2026-07 : Arrêté d’imposition 2027
- Préavis n° 2026-08 : Plafond d’endettement
- Préavis n° 2026-09 : Mise en conformité de la place de jeux
- Préavis n° 2026-10 : Octroi d’autorisations générales pour la législature 2026-2031
- Divers et propositions individuelles
Cette séance est publique et les préavis sont disponibles au greffe.
Selon la loi sur les communes du 01.01.2022, un membre du Conseil qui manque deux séances consécutives sans justificatif est réputé démissionnaire.
Nous vous rappelons que toute absence justifiée doit être annoncée au Bureau du Conseil 24h avant la séance.
Extraits de décision :
- Préavis n° 2026-06
- Préavis n° 2026-07
- Préavis n° 2026-08
- Préavis n° 2026-09
- Préavis n° 2026-10
Le Bureau du Conseil
