Conseil Général du 15 juin 2023

Les citoyens et citoyennes de Vugelles-La Mothe sont convoqués en assemblée du Conseil Général le vendredi 15 juin 2023 à 20h00, à la salle du Conseil. 

Ordre du jour : 

1. Appel 
2. Lecture du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2022
3. Démissions/Assermentation des nouveaux membres 
4. Communications de la Municipalité 
5. Préavis n° 2023-01 : Comptes 2022
6. Préavis n° 2023-02 : Arrêté d'imposition 2024
7. Préavis n° 2023-03 : Modification des buts de l'Association intercommunale en matière de défense incendie et secours de la région du Nord vaudois. 
8. Préavis n° 2023-04 : Révision de la convention intercommunale de la station d'épuration des eaux de Novalles et Vugelles-La Mothe
9. Nomination du Président et du Vice-Président du Conseil général 
10. Nomination des membres du bureau du Conseil général 
11. Nomination d'un membre suppléant à la commission de gestion
12. Interventions individuelles 

L'ordre du jour en version pdf, disponible ici. 

Les préavis sont également à disposition sur demande au bureau du Greffe. 

Le Bureau du Conseil